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Au Moyen-Age Convertir en PDF Version imprimable

La transformation des impôts frontaliers en péages est générale et anarchique en Occident après la chute de l'Empire romain.
Charlemagne s'efforce de remettre de l'ordre dans la perception de ces péages, appelés "tonlieux" (telonea, latinisation de teloneion): tonlieux des ports (portatica), des routes(rotatica), des ponts(pontatica), des fleuves(ripatica)... Leur produit est parfois affecté à des collectivités surtout monastiques. Avant l'éclatement de l'Empire carolingien, les tonlieux tombent hors du domaine royal, aux mains de puissances féodales. Ils se multiplient et se superposent à des fins purement fiscales. Leur recouvrement est assuré soit par des fonctionnaires locaux, soit par des fermiers. Mais un intérêt économique apparaît lors des grandes foires régionales (Lyon, Beaucaire, Valence, foires de Champagne...) dont le rôle est essentiel à cette époque. Des franchises (exemption totale d'impôts) ou des régimes privilégiés (réduction ou suspension temporaire d'impôts) sont alors consentis aux négociants.

Pendant le Haut Moyen-Age, il arrive que des prohibitions de sortie (grains, espèces monétaires) soient édictées pour retenir ces ressources dans le pays. Au 14e siècle, Philippe IV le Bel y recourt comme arme économique contre ses ennemis. Des dérogations peuvent cependant être accordées par le Maître des ports et passages, haut fonctionnaire royal. Les autorisations d'exporter s'accompagnent alors de la perception d'un droit dit de haut-passage (1304). Charles IV le Bel fait bonne mesure en décidant à son tour, en 1324, de taxer la sortie de produits non prohibés: il crée un droit de rêve (rêve=recette). Un embryon d'administration se met en place aux points de passage autorisés pour percevoir ces droits. En 1369, sont créés, sous la dénomination de droit de traite foraine (traite foraine=commerce extérieur), d'autres droits à but fiscal sur certaines importations. Les expressions de droits de traite (ou traites) désigneront ultérieurement les droits de douane en général. Mais surtout, le paiement de la rançon du roi Jean II le Bon, en 1360, consacre l'éclatement douanier du royaume à la faveur de la levée de nouveaux impôts. Hors de son domaine propre (l'Ile de France), le roi doit respecter les privilèges des provinces en obtenant leur accord. Certains (presque tout le pays d'Oil) acceptent ces taxes. D'autres, surtout en pays d'Oc, s'en affranchissent par un paiement forfaitaire. Désormais, ces deux groupes de territoires sont réputés étrangers l'un à l'autre; à leurs limites séparatives seront perçus les mêmes droits qu'aux frontières extérieures.

 

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Le calendrier des concours organisés par la DGDDI en 2008 est disponible ici au format pdf.