Menu Content/Inhalt
Accueil arrow Histoire de la Douane arrow Sous l'Antiquité
Sous l'Antiquité Convertir en PDF Version imprimable

ImageDès la plus haute antiquité, les Etats ont prélevé des impôts sur les marchandises franchissant les frontières. Ces impôts, surtout perçus à l'importation, répondent pour l'essentiel à une préoccupation fiscale: celle de remplir les caisses publiques. La prohibition est également pratiquée. Elle vise, à l'exportation, à protéger la collectivité contre les risques de pénurie des denrées et autres produits indispensables. La préoccupation fiscale est largement dominante dans le teloneion d'Athènes et dans les portoria de Rome.

Ces droits perçus à l'importation sont modérés: en général, le quarantième ou le cinquantième de la valeur de la marchandise. Le recouvrement est effectué, selon un usage largement répandu dans le monde jusqu'à la fin du 18e siècle, par des employés de compagnies privées auxquelles l'Etat rétrocède la perception de l'impôt. C'est la pratique de l'affermage. Ainsi en est-il des portitores romains ou publicani, qui sont chargés d'apprécier la valeur des marchandises imposables et disposent à cette fin du droit de les déballer, dénombrer, peser... même si elles sont la propriété de hauts personnages.

Après la conquête des Gaules, Rome introduit les portoria, des postes douaniers installés aux frontières et dans les ports. Leur centre de commandement est Lugdunum (Lyon). L'impôt alors perçu est de 2,5% de la valeur des marchandises importées. Il est connu sous l'appellation de "quarantième des Gaules" et coexiste avec les portoria perçus dans les autres parties de l'Empire romain. Il s'agit là de la première administration douanière gallo-romaine. Le caractère douanier des portoria s'altère avec la perception des ces impôts aux limites intérieures de l'Empire. Ils tendent alors à se transformer en droits de circulation, en péages. Cette évolution s'accentue sous le Bas-Empire. L'octavia, droit de 12,5% qui apparaît au 4e siècle, est ainsi perçu non seulement aux frontières mais aussi aux limites des circonscriptions fiscales.

 

Flash info

Vous préparez un concours d'entrée dans notre administration ? Une seule adresse pour votre documentation: notre librairie en ligne !